ESCALE des armées ECONOMAT DES ARMEES, Etablissement public national doté d'un comptable public
Présentation de la marque ESCALE des armées
Déposée le 19 novembre 2012 par ECONOMAT DES ARMEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALE des armées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est ECONOMAT DES ARMEES, Etablissement public national doté d'un comptable public domicilié(e) 26 rue de Delizy - 93500 - PANTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque ESCALE des armées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962049.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALE des armées est expirée depuis le 19 novembre 2022.
ECONOMAT DES ARMEES a également déposé les autres marques suivantes : ESCALE des armées , ILOPEX INTERNET ET TELEPHONIE DE LOISIR EN OPERATION EXTERIEURE
ECONOMAT DES ARMEES, Etablissement public national doté d'un comptable public - 26 rue de Delizy - 93500 - PANTIN - France
INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement numériques et magnétiques ; disques acoustiques ; disques compacts, DVD, disques Blu-ray, clé USB et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de communication et de traitement de données ; appareils et instruments de télécommunication ; boîtiers électroniques, numériques, informatiques permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ; terminaux de télécommunication ; terminaux mobiles ; terminaux portables ; appareils téléphoniques ; appareils téléphoniques portables, appareils téléphoniques satellitaires, appareils radiotéléphoniques ; appareils électroniques numériques portables pour l'enregistrement, la transmission, la manipulation, l'organisation et la consultation de données, de textes, de fichiers audio et vidéo, d'images ; stations d'accueil électroniques ; câbles destinés à la connexion d'appareils de télécommunication ; logiciels ; cartes à mémoire ou magnétiques ; cartes électroniques ; cartes à puces ; appareils et instruments de lecture optique, de cartes magnétiques, électroniques, à puces et d'informations codées ; modems, y compris sans fil (wifi ou bluetooth) ; décodeurs numériques ; serveur informatique ; équipements électroniques pour la réception et le traitement de signaux de satellite, à savoir, récepteurs satellite, antennes paraboliques et télécommandes de récepteurs audio, vidéo et satellite ; logiciels informatiques fournissant sécurité pour réseau et pour ordinateur personnel, protection antivirus, détection et prévention d'intrusion ; logiciels informatiques pour le placement et la réception d'appels par vidéophone ; logiciels ou appareil pour le contrôle d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données ;
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le domaine de la gestion de projets industriels ; traitement administratif de commandes d'achats ; transcription de communications ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion administrative de fichiers informatiques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnements téléphoniques ; abonnements radiotéléphoniques ; abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à une base de données ; abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmissions de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; services de mise à jour de base de données ; services d'information en matière de mise à jour de bases de données ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central.
Télécommunications ; communications téléphoniques, radio téléphoniques et radiophoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; radiotéléphonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de transmission sécurisée de textes, de données, de sons ou d'images ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie téléphonique et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de messages, d'informations et de messagerie par moyens électroniques, informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le réseau Internet ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique ; fourniture de temps d'accès à un serveur informatique ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images y compris par voie télévisuelle et numérique ; transmission d'informations par le réseau Internet ; télécommunications multimédia ; communications par réseau de fibres optiques ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission par satellite ; services de télécommunication accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de téléchargement de données numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et développement de nouveaux produits, analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; conception et développement d'ordinateurs ; recherche technologique à savoir conception, élaboration développement et mise à jour de logiciels et de programmes informatiques dans le domaine des télécommunications ; conception et hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans le domaine informatique et des télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; conception et développement de réseaux, logiciels et applications de réseaux ; services de protection contre des virus informatiques ; service de sécurité informatique, à savoir, restriction d'accès à et par des ordinateurs et des réseaux informatiques à et de sites Web ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées.